Mines

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Le secteur minier est un des piliers de l’économie malienne, avec l’agriculture et le commerce. En 2008, il participait au PIB à hauteur  de 7 %. Outre l’exploitation minière à proprement parler, le secteur offre des opportunités variées :

  • Création d’unités de production de matériaux de construction : ciment, fer à béton, chaux,  plâtre, carreaux, tuiles, peintures, etc.
  • Création d’unités de raffinage pour l’or et à long terme pour le pétrole.
  • Prestations de services et de fournitures locales aux compagnies minières: bâtiments/magasins sécurisés pour le stockage de l’or à l’export, fourniture de ciment  et de chaux, uniforme, équipements simples en acier et en plastique,produits alimentaires, prestation de services d’engineering et de construction, sous-traitance de travaux miniers, forage…

Stratégie gouvernementale

La production de l’or n’étant pas éternelle malgré les  nouveaux espoirs dans le secteur (voir ci-dessous), le gouvernement malien  entend stimuler activement les investissements pour l’exploitation des autres ressources minières, qui sont nombreuses (voir c)). Axée sur la diversification de la production, la stratégie du gouvernement porte sur les points suivants :

  • Poursuite et intensification des travaux de prospection et d’évaluation des indices.
  • Accompagnement des sociétés minières pour une meilleure rentabilité de leurs investissements.
  • Amélioration du cadre législatif, réglementaire et institutionnel avec une définition claire du rôle de l’État, de la place du secteur privé et de ses relations avec l’État. Cela comprend notamment la relecture du Code des Investissements et celui des Mines.
  • Développement des infrastructures de base (énergie et voies de transports).

Procédures administratives

Outre le Ministère des Mines, qui délivre les permis d’exploitation, les interlocuteurs administratifs à votre disposition pour toute démarche liée à l’exploration sont les suivants :

  •  La Direction Nationale de la Géologie et des Mines (DNGM) (www.dngm.com.ml), quicomprend une division des hydrocarbures et auquel est rattaché le PDRM (ci-dessous).
  • Le Programme de Développement des Ressources Minérales (PDRM) (www.bgs.ac.uk/mali), mis en place en 1990 puis réorganisé en 2002, mène des travaux de développement interne pour la DNGM, ainsi que pour des tiers partis sur demande. Il organise aussi la maintenance des équipements de laboratoire, le service d’exploration, la préparation physique des échantillons et les travaux géotechniques et hydrogéologiques.
  • L’autorité pour la Promotion de la Recherche  Pétrolière (AUREP) (www.aurep.org), créée en 2004 pour favoriser les investissements.  Elle comprend un service géologique chargé de  gérer le programme d’exploration, un service  de  documentation compilant toutes les données sur les recherches, et un service juridique et financier chargé de participer aux  négociations entre le ministère et les investisseurs

Le droit de recherche est attribué par trois titres miniers

Autorisation d’exploration

Elle est attribuée au postulant pour lui permettre de faire son choix sur une zone. Elle donne un droit de préemption de 3 mois sur le territoire sollicité, mais ne donne aucun avantage fiscal ou douanier.
Autorisation de prospection
Elle est attribuée par arrêté ministériel au premier demandeur ayant les capacités techniques et financières requises pour de petites superficies de 10 km² au maximum.
Permis de recherche

Attribué par arrêté ministériel, sur une période de 3 ans renouvelable deux fois, il donne une exclusivité de recherche pour les  substances concernées. À chaque renouvellement la superficie restante est réduite de moitié.

Le droit d’exploitation est attribué par deux titres miniers :

Autorisation d’exploitation

Il est attribué par arrêté du ministre chargé des mines aux personnes physiques ou morales de droit malien qui ont fait la preuve par  des travaux de recherche régulièrement poursuivis et  contrôlés par la DNGM de l’existence d’un gisement commercialement  exploitable. Sa durée  de validité est de 4 ans renouvelable par tranche  de 4 ans jusqu’à équipement des réserves. Il est  valable sur  une superficie de 10 km² maximum  pour un droit fixe de délivrance de 10 millions de  Francs CFA.
Les avantages douaniers et fiscaux  liés à la phase de  recherche ou de prospection sont reconduits pendant les 3 premières années  de production et l’exonération totale des droits  sur les produits pétroliers reste maintenue pendant toute la durée des activités d’exploitation.
Permis d’exploitation

Il est attribué par décret du Premier ministre au titulaire d’un permis de recherche sur la même base que pour l’autorisation d’exploitation. Sa  durée de validité est de 30 ans, renouvelable  par tranche de 10 ans jusqu’à équipement des réserves, pour une superficie égale, au plus, à  celle du permis de recherche dont elle dérive.

L’industrie extractive concerne les matériaux de construction (marbre, argile, grès, dolérite, granit…), le sel gemme, l’or, les pierres semi-précieuses telles que le grenat, etc.

En outre, le sous-sol recèle d’autres substances minérales, pour lesquelles, à ce jour, aucune compagnie étrangère n’intervient dans l’exploration ou l’exploitation. Ces substances minérales sont identifiées comme suit par la Direction Nationale de la Géologie et des Mines.

  • Diamant : des indices sont situés dans les zones de Kéniéba et l’Adrar des Iforas;
  • Fer : 1,360 milliards de tonnes de réserve,
  • Bauxite : 1,2 milliard de tonnes de réserve,
  • Manganèse : 100 millions de tonnes de minerai de réserve;
  • Uranium : 5 000 tonnes d’U3O6 et  200 tonnes d’U3O2 à 0,085 %;
  • Phosphates : 20 millions de tonnes de réserve;
  • Calcaire : 122 millions de tonnes de réserve;>
  • Marbres : 60 millions de tonnes de réserve;
  • Plomb-zinc : 1,7 million de tonnes de réserve

La prospection sur les hydrocarbures est actuellement menée sur le bassin de Taoudénit et le graben de Gao par cinq (5) sociétés (BARAKA VENTURE, MALI PETROLEUM, MALI OIL, MARKMORE et ENERGETIC). Vingt-trois (23) blocs sont attribués sur un total de vingt-sept (27). De recentres études ont permis de ressortir l’avantage comparatif et les opportunités du Mali dans l’exploitation de la filière Chaux.

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